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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ATELIERS DE LA MOTTE
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E V E D A
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

E V E D A
ATELIERS DE LA MOTTE SA

Numéro de dépôt :
95559046
Date de dépôt :
14/02/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/02/2005

Présentation de la marque E V E D A

Déposée le 14 février 1995 par la Société Anonyme (SA) ATELIERS DE LA MOTTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « E V E D A » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-13 du 31 mars 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ATELIERS DE LA MOTTE domicilié(e) 3 rue Georges Billy B.P. 203, 03302 CUSSET CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 975 420 431 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet J. CHANET CONSEIL EN BREVET - France.

La marque E V E D A a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95559046.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque E V E D A est expirée depuis le 14 février 2005.

ATELIERS DE LA MOTTE a également déposé les autres marques suivantes : PAN O BAIN , NEVIS , LARA , ELISA , KIRUNA


ATELIERS DE LA MOTTE SA - 3 rue Georges Billy B.P. 203, 03302 CUSSET CEDEX - France - SIREN 975420431


Cabinet J. CHANET CONSEIL EN BREVET - France


Inscription le 14 mai 2003 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°370834 - Publication au BOPI 2003-05-14

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-35

Publication - Publication le 31 mars 1995 au BOPI 1995-13

Paroi pour cabines de douche (non métalliques) - Installation sanitaire

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.